Conseil Municipal

Reliure séparée

Budgets Supplémentaires 2025

• Commune
• Lotissement les Hauts de Trébuic
• Maison de santé pluri professionnelle
• Ports
•  Centre Nautique

Délibérations

• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  –        Marchés

  –        Vente sur plateforme de courtage aux enchères par internet

• Motion en faveur de la desserte du TGV du Trégor
• Détermination du nombre d’adjoints au Maire
• Election d’un nouvel adjoint au Maire
• Modification de l’indemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, sans majoration
• Modification de l’indemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, avec majoration
• Modification de la composition de plusieurs commissions
• Rapport d’activités de l’Office de Tourisme
• Vente de la parcelle cadastrée section AX n°405
• Chemin de Traou Costiou
• Dénomination d’un espace public – Espace « Elvire Choureau »
• Avis portant sur les ouvertures dominicale – Années 2025
• Renouvellement de l’autorisation de jeux du Casino
• Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de commandes – SNSM/Ville de Perros-Guirec – Réhabilitation de la capacité de sauvetage SNSM de Ploumanac’h
• Subventions communales : modifications
• Provision semi budgétaire pour garanties d’emprunt accordées aux organismes intervenant dans le logement social
• Construction d’un bâtiment communal pour accueillir la Maison du Tourisme et des Loisirs, le service informatique et une salle de Conseil Municipal : Modification d’une autorisation de programme/crédits de paiement
• Budget principal – Ouverture d’un service assujetti à la TVA pour la mise à disposition à titre onéreux d’une aire de stationnement a la SAS Camping-car park
• Budget supplémentaire 2025 – Subventions d’investissement
• Réalisation des travaux de rénovation de la cale de l’Ile aux Moines : ouverture d’une autorisation de programme/crédits de paiement
• Budget Maison de Santé Pluriprofessionnelle – durée des amortissements des biens meubles (M57)
• Contrat de transaction entre l’Etat (D.G.F.P) et la Ville de Perros-Guirec pour l’indemnisation de la perte de recettes de la taxe de séjour 2022
• Acceptation du don de l’Association des Vieux Gréements de Ploumanac’h pour la restauration du Moulin de la Lande du Crac’h
• Motion voies cyclables intercommunales dans le Trégor
• Information du Conseil Municipal relative au Plan de Prévention des Risques d’Inondations et de submersion marine sur la Commune de Perros-Guirec
• Charte d’engagement en faveur du développement de l’approvisionnement local dans la restauration collective « Des Champs à l’Assiette »
• Modification du tableau des effectifs (Services Techniques)
• Modification du tableau des effectifs (Service Culture et Vie Associative)
• Modification du tableau des effectifs (Service Jeunesse, Vie scolaire et Sport)
• Régime d’astreintes et d’interventions en faveur des directeurs et animateurs de séjours Accueil de Loisirs
• Sans Hébergement – ALSH (Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport)
• Convention avec l’Association Festival de la Cité des Hortensias 2025
• Convention avec l’Association Amicale SNSM Ploumanac’h
• Transfert des licences d’entrepreneur de spectacles
• Convention avec l’Association Festival du Polar Perros-Guirec
• Budget du port – Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement
• Ports – Location de deux vélos à assistance électrique
• Budget Centre Nautique – Durée des amortissements des biens meubles (M4)
• Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Régional pour l’aménagement d’un parcours de nage en eau libre à Trestraou
• Label Ville de surf – Candidature de Perros-Guirec – Années 2025 à 2027
• Mise en place d’un périmètre d’intervention foncière du Conservatoire du Littoral
• Convention de partenariat entre l’Association des 20 kms de la Côte de Granit Rose et la Ville de Perros-Guirec
• Acceptation du don du Lion’s Club pour la Chapelle Notre Dame de la Clarté
• Convention avec l’Association nouveau Comité de la Rade
• Renaturation de la rue des Frères Le Montréer – Gestion des eaux pluviales en place – Demande de subvention
• Réfection de la Cale de l’Ile aux Moines -Actualisation des subventions
• Carrefour de la Châtaigneraie – Boulevard de la Corniche – Effacement de réseaux – Travaux du SDE 22
• Voirie communale – Rue de Kerbiriou – Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°428 (113 m²)
• Voirie communale – Rue des Frères Kerbrat –
• Acquisition des parcelles cadastrées section BA n°766 (332 m²), AX n°501 (139 m²)$
• Voirie communale – Rue des Frères Kerbrat –
• Acquisition de la parcelle cadastrée section C 357p
• Voirie communale – Echange de parcelles rue du Docteur Saliou – Chemin de Trogoult – Chemin de Lann Ar Mor
• Voirie communale – Route de Kerzinan et de Kerrougant – Acquisition de la parcelle cadastrée section C n° 1184
• Questions diverses