Conseil Municipal

Délibérations

• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Pour information – Installation d’Alexis BOUVET et mise à jour du tableau du Conseil Municipal
• Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Vente de matériel réformé
• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T. – Arrêtés municipaux
• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T. – Marchés
• Contrat de mixité sociale 2026-2028
• Convention d’occupation du domaine public – Installation d’un distributeur automatique de plats cuisinés
• Convention d’occupation du domaine public – Installation d’un distributeur automatique de pizzas
• Avis portant sur les ouvertures dominicales – Année 2026
• Décision modificative 2 – Budget des ports
• Décision modificative 2 – Budget du Centre Nautique
• Décision modificative 2 – Budget Principal
• Subventions communales – Modifications
• Rapport d’évaluation des charges transférées au 1er janvier 2025- Partie dérogatoire
• Acceptation de dons de la Fondation Pierre DELESTRE pour les études préalables aux travaux de restauration de la chapelle Notre Dame de la Clarté
• Acceptation du don de l’association des Vieux Gréements de Ploumanac’h pour la restauration du moulin de la lande du Crac’h et la restauration de la chapelle Notre Dame de la Clarté
• Tarifs 2026 des stationnements payants
• Tarifs 2026 Budget principal et budget des Ports (halle à poissons)
• Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi de Chef d’Equipe Espaces Verts
• Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi de responsable de la crèche collective
• Signature de la convention du Centre de Gestion des Côtes d’Armor relative à la prise en charge des expertises médicales
• Convention d’objectifs et moyens pour l’organisation du Noël à la Rade 2025
• Convention d’objectifs et moyens pour l’organisation du Téléthon 2025
• Convention d’objectifs et de moyens relatifs au Marché de Noël de la Clarté 2025
• Avenant 2025-2026 à la convention entre la commune de Perros-Guirec et le collège Notre Dame de la Clarté concernant la mise à disposition du Gymnase Yves Le Jannou
• Modalités de facturation des clefs et badges mis à disposition des associations
• Tarifs 2026 – Locations salles de sport et Maison de la Forme
• Tarifs 2026 – Crédits et subventions scolaires
• Tarifs 2026 – Garderies périscolaires
• Tarifs 2026 – Restauration scolaire
• Tarifs 2026 – Cap vacances
• Tarifs 2026 – Centre de loisirs
• Tarifs 2026 – Définition des tarifs selon le quotient familial
• Tarifs 2026 – Ludothèque
• Tarifs 2026 – Séjours et mini-séjours
• Tarifs 2026-2027 – Activités régulières et anniversaires
• Tarifs 2026-2027 – Carte PASS
• Tarifs 2026 – Location des salles municipales – Animations culturelles – Prestations annexes techniques
• Convention de partenariat avec Jean-Michel LECAT – Exposition « Sénégal : Une biodiversité insoupçonnée »
• Convention de partenariat avec Sébastien PATURANCE et Lannion-Trégor Communauté relative à l’exposition « Secrets de coquillages – La collection du Docteur Baud « 
• Ports – Tarifs 2026
• Nouveau tarif – Emplacements aire de carénage avec ou sans manutention
• Bassin à flot – Consommation d’électricité 2026
• Plaisanciers résidents et plaisanciers exerçant une activité commerciale de location de nuitées au port de Perros-Guirec
• Convention Armor Navigation 2026
• Goélette Centre nautique – Demande d’aide à la Région Bretagne – Destination Côte de Granit Rose Baie de Morlaix
• Tarifs 2026 – Centre Nautique
• Conventions de gestion du système d’endiguement du Linkin dans le cadre de la GEMAPI
• Tarifs 2026 Espaces Naturels et Maison du Littoral
• Modification partielle de l’éclairage public sur la Place Chez Titine
• Rue des Frères Le Montréer – Confortement et rénovation de l’éclairage existant – Travaux du Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor
• Rue des Genêts – Travaux électriques – Convention de servitude
• Travaux de restauration de la Chapelle Notre Dame de la Clarté – Dépôt de dossier
• Voirie communale – Rue du Centre – Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°536
• Questions diverses