Conseil Municipal

Reliure séparée
Budgets Primitifs 2023

• Centre Nautique
• Commune
• Maison de santé pluri professionnelle
• Pompes funèbres
• Lotissement des hauts de Trébuic
• Ports

Délibérations

• Pour information – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal, suite à l’installation de Michel-Philippe DUAULT
• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Budget du Centre Nautique – Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
• Vote des taux d’imposition pour 2023
• Budget primitif 2023 – Subventions de fonctionnement
• Budget primitif 2023 – Subventions d’investissement
• Réalisation de la rénovation du complexe sportif Yves Le Jannou : actualisation d’une autorisation de programme/crédits de paiement
• Centre Nautique – Coefficient de taxation forfaitaire 2023
• Prestation Service des Finances à l’Office de Tourisme
• Prestation Service des Finances au budget des ports
• Prestation Service des Finances au budget du Centre Nautique
• Aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – Renouvellement du dispositif
• Dotation aux provisions pour diverses créances douteuses « recouvrement en contentieux »
• Tarifs 2023 Budget principal, Budget des pompes funèbres et Budget des ports (halle à poissons) – Rectificatif
• Amortissement au prorata temporis
• Avenant au bail de location de la Maison de Sante Pluriprofessionnelle
• Restauration et extension du Palais des Congrès de Perros-Guirec – Lancement d’une étude de faisabilité
• Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain communal – Rue de Trébuic
• Modification du tableau des effectifs (Services technique)
• Modification du tableau des effectifs (Ressources Humaines)
• Tableau des effectifs 2023
• Convention entre la commune de Perros-Guirec et l’Association Tennis Club Municipal Perrosien concernant l’édition 2023 de la manifestation Open Engie du 16 au 26 février 2023
• Tarifs séjour jeunesse Puy du Fou du 18 au 21 mai 2023
• Tarifs 2023 – Maison du Littoral
• Convention avec Marie-Aude ROUX relative au 37ème festival de Musique de Chambre 2023
• Convention avec Denise DELOUCHE relative à l’exposition d’été 2023 – « Modernités bretonnes après 1950 »
• Convention avec Marie STEPHAN relative à l’exposition d’été 2023
• Facturation Salon des vins et de la gastronomie 2023 – Prestation des agents des services techniques, prestation extérieure, droit de place
• Convention entre la Ville et l’Ecole de danse de Perros
• Lutte contre le frelon asiatique – Dispositif de financement des destructions des nids
• Règlements intérieurs du complexe sportif Yves Le Jannou
• Convention entre la Commune de Perros-Guirec et le collège Notre Dame de la Clarté concernant la mise à disposition du gymnase Yves Le Jannou
• Demande de subventions dans le cadre d’une étude globale liée à la protection, la conservation et la restauration du Moulin de la Lande du Crac’h
• Rénovation du terrain en stabilisé du complexe sportif de Kerabram
• Chemin de Trogoult – Effacement de réseaux – Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
• Procédure de mise en concordance d’un cahier des charges de lotissement avec le Plan Local d’Urbanisme –
• Lotissement de Roch’ellou – Allée des Hortensias
• Digue du Moulin à marée du Petit Traouïero – Diagnostic et programmation de travaux
• Questions diverses