1 – Décision prise par Monsieur Le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
2 – Adoption d’un protocole transactionnel -Budget des ports – Marché passé avec le groupement CHARIER / MATIERE pour le remplacement de la porte d’accès au bassin à flot
3 – Jardins partagés de Kervoilan – Dénonciation de la convention tripartite
4 – Motion de soutien à la filière traditionnelle de l’Andouille de Guémené et sauvegarde du patrimoine gastronomique breton
5 – Construction d’un bâtiment communal regroupant l’Office de Tourisme, la salle du Conseil Municipal et le service informatique: actualisation du plan de financement et demande de subventions
6 – Convention relative à la mise en oeuvre du Forfait Post-Stationnement auprès de l’ANTAI – Renouvellement 2027 / 2029
7 – Construction d’un bâtiment communal en vue d’accueillir la Maison du Tourisme et des loisirs, la salle du Conseil Municipal et le service informatique – Actualisation de l’AP/CP
8 – Réorganisation interne au sein du groupe Camping-Car Park – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Exploitation d’une aire de service pour véhicules de loisirs – Parking de Ploumanac’h
9 – Reversement du produit de la taxe de séjour à l’Office de Tourisme Communal – Modalités de versements périodiques et de régularisation
10 – Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées au 1er janvier 2026 – Partie dérogatoire
11 – Reprise de provision pour risques – Ouverture d’un contentieux – Budget des ports
12 – Décision modificative 3 – Budget principal
13 – Tarifs 2027 des horodateurs
14 – Tarifs 2027 Administration Générale
15 – Attribution et versement de la dotation régalienne au Maire au titre des fonctions d’agent de l’Etat
16 – Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile
17 – Modification du tableau des effectifs : Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport
18 – Modification du tableau des effectifs (Service Technique) : avancement de grade suite à réussite à l’examen professionnel
19 – Délibération fixant le taux promus / promouvables
20 – Tarifs 2027 – Séjours et mini-séjours
21 – Tarifs 2027 – Définition des tarifs selon le Quotient Familial
22 – Tarifs 2027-2028 – Cartes PASS
23 – Tarifs 2027-2028 – Club Ados et anniversaires
24 – Tarifs 2027 – Ludothèque
25 – Tarifs 2027 – Centre de Loisirs
26 – Tarifs 2027 – CAP VACANCES
27 – Modification du tableau des effectifs suite aux mouvements de personnel à la Maison de l’Enfance
28 – Tarifs 2027 – Garderies péri-scolaires
29 – Tarifs 2027 – Restauration scolaire
30 – Tarifs 2027 – Crédits et subventions scolaires
31 – Tarifs 2027 – Location salles de sport et Maison de la Forme
32 – Tarif 2026/2027 – Accès public Maison de la Forme
33 – Avenant 2026-2027 à la convention entre la commune de Perros-Guirec et le collège Notre Dame de la Clarté concernant la mise à disposition du Gymnase Yves Le Jannou
34 – Affectation de locaux communaux au service de la Maison de Santé faisant l’objet d’un budget annexe
35 – Tarifs CVA 2027
36 – Travaux de restauration du Moulin de la Lande du Crac’h – Projet de valorisation du patrimoine communal
37 – Convention de partenariat Ville – Office de Tourisme – Noël 2026/Mois celtique 2027
38 – Convention d’objectifs et de moyens – Comité des fêtes de la Clarté – Marché de Noël 2026
39 – Convention d’objectifs et de moyens – Comité de la Rade – Noël à la Rade
40 – Tarifs 2027 du Centre Nautique
41 – Décision modificative 2 – Budget des ports
42 – Tarifs 2027 des ports
43 – Sélective France Espoirs de Match Racing J80 2026 – convention entre la Ville et la SRP
44 – Concession d’utilisation du domaine public maritime – ouvrages en dehors des ports
45 – Convention de financement des travaux d’assainissement – Maison du Littoral
46 – Modalités de récupération des frais réels d’exécution d’office des travaux d’élagage
47 – Voirie communale – Rue des Genêts – Acquisition de parcelles
48 – Voirie communale – Déclassement – Rue François-Marie Luzel