Conseil Municipal

Délibérations

• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Vente de matériels
• Décision prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Création d’un emploi de Responsable de Chef de Service Territorial de Police Municipale
• Opération d’acquisition en VEFA de 3 logements rue de la Salle par Terre d’Armor Habitat – Subventions communales
• Centre Nautique – Coefficient de taxation forfaitaire 2026
• Prestation Direction des finances à l’Office de Tourisme
• Prestation Direction des finances au budget des ports
• Prestation Direction des finances au budget du Centre Nautique
• Aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – Renouvellement du dispositif
• Fixation des règles d’amortissement des subventions d’équipement versées dans le cadre du référentiel M57
• Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement- Budget Principal
• Vote des taux d’imposition pour 2026
• Budget Primitif 2026 – Subventions de fonctionnement
• Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
• Budgets primitifs 2026 – Commune, Maison de santé pluri professionnelle, lotissement les Hauts de Trébuic, Ports, Centre Nautique
• Provisions pour créances douteuses – Budget principal et budget des ports
• Tarifs 2026 des caveaux libérés suite reprise
• Budget primitif 2026 – Subventions d’investissement
• Emplois Saisonniers – Année 2026
• Tableau des effectifs au 1er janvier 2026
• Dispositif Bourse Jeunesse
• Dispositif Argent de poche 2026
• Renouvellement des conventions Caisse d’Allocations Familiales – Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2026-2030
• Facturation Salon des vins et de la gastronomie 2026
• Convention de partenariat avec Marie STEPHAN – Exposition d’été 2026
• Convention de partenariat Marie DE ABREU AREIRA – Exposion d’été 2026
• Convention de partenariat Marie-Aude ROUX – Festival de Musique de Chambre 2026
• Convention d’objectifs et de moyens – Stage de danse 2026
• Convention de partenariat Objectif Image Trégor – Exposition Trestrignel
• Convention de partenariat de manifestation sportive 2026 entre la commune de Perros-Guirec et l’association Armor Tri Passion
• Convention de partenariat de manifestation sportive 2026 entre la commune de Perros-Guirec et l’association Les Cavaliers du Rulan
• Convention de partenariat de manifestation sportive 2026 entre la commune de Perros-Guirec et l’association Armor Parachutisme
• Convention de partenariat de manifestation sportive 2026 entre la commune de Perros-Guirec et l’association Tennis Club Municipal Perrosien
• Convention de partenariat de manifestation sportive 2026 entre la commune de Perros-Guirec et l’association Granit Running 22
• Redevance à passagers – Fixation du nouveau tarif
• Convention entre la Ville et l’association Astrée – Travaux de rénovation 2026
• Tarifs 2026 du Centre Nautique
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et la SARL Ponant Surf & Studio – Occupation du local surf – 2026/2029
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’association Seven Island Surf Club – Occupation du local surf – 2026/2029
• Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage 2026 – Travaux pour compte de tiers
• Voirie communale – Rue de Roz ar Wern – Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°3067
• Rue de Trébuic – Travaux ENEDIS – Convention travaux parcelle AL536
• Questions diverses

• LANCEMENT D’UN APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR L’OCCUPATION DU LOCAL « SURF » – PLAGE DE TRESTRAOU