Conseil Municipal

Reliure séparée
Comptes Financiers Uniques 2024

• Commune
• Lotissement les Hauts de Trébuic
• Maison de santé pluri professionnelle
• Ports
•  Centre Nautique

Délibérations

• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Désignation des élus et techniciens référents à Vigipol – Démarches Infra-Polmar
• Périmètre Délimité des Abords (PDA) – Avis sur le projet de modification du périmètre autour du Manoir de
• Pont-Couennec
• Demande d’autorisation de vente d’un logement – Terres d’Armor Habitat (TAH) – 21, cité de Kroaz Ewoanes
• Appel à manifestation d’intérêt pour le développement d’activités maritimes au sein de l’espace Théo David
• Meeting aérien des 6 et 7 septembre 2025
• Tarifs 2025 Stationnement payant- Modificatif
• Compte Financier Unique 2024 : Budget principal – Affectation du résultat de fonctionnement
• Compte Financier Unique 2024 : Maison de santé pluri professionnelle – Affectation du résultat d’exploitation
• Compte administratif 2024 : Centre Nautique – Affectation du résultat d’exploitation
• Transfert des garanties de prêts crédit foncier suite à la fusion absorption de la SA d’HLM Bâtiments et
• Styles de Bretagne par la SA d’HLM Les Foyers
• Convention relative au reversement de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour
• Reconduction de la ligne de trésorerie
• Compte Financier Unique 2024 : Budget des ports – Affectation du résultat d’exploitation
• Budget du port – Provisions pour risques et charges de fonctionnement
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association GISSACG – Tour de Bretagne à la Voile
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association SRP – Tour de Bretagne à la Voile
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et Armor Navigation
• Cale Park Ar Bivic – Tarifs supplémentaires Ports
• Tarifs 2025 Ports – Graduation en fonction des largeurs multicoque / monocoque
• Entrée de la Ville de Paimpol au capital de la SPL Eskale d’Armor
• Centre Nautique – Complément de tarifs 2025
• Convention 2025 relative aux modalités de participation financière de la commune de Perros-Guirec aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association Saint Yves de Perros-Guirec
• Emplois saisonniers – Année 2025
• Modification du tableau des effectifs (Avancement 2025)
• Instauration d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement supérieur
• Avantages en nature (repas)
• Dispositif argent de poche 2025
• Tarif horaire de location 2025 Maison de la Forme
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et Trégor Echecs
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’association Artvor
• Dénomination de voies – Chemin Henri Grosperrin
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’association Art Trégor
• Convention de partenariat relative à l’exposition de Christophe Le Baquer « Stèles et Téki »
• Eaux de Baignade – Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade
• Espaces naturels et Maison du Littoral – Ajout de nouveaux tarifs 2025
• Les Petits Nageurs – Bail dérogatoire 2025
• Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et
• l’Association Granit Running 22
• Convention de partenariat de manifestations sportives 2025 entre la commune de Perros-Guirec et
• l’Association Les Cavaliers du Rulan
• Dépôt de dossiers d’urbanisme au bénéfice de la commune
• Compétence de gestion des eaux pluviales urbaines – Convention de délégation de gestion avec les communes membres – Renouvellement
• Voirie communale – Rue de Kerbiriou – Acquisition de la parcelle cadastrée section AN n°428 (113 m²)
• Vente de la parcelle cadastrée section AO n°513 (58 m²) – Boulevard Aristide Briand
• Dénomination d’une aire de stationnement – Parking de Ploumanac’h
• Place de l’Hôtel de Ville – Borne IRVE – Travaux du Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor
• Boulevard Thalassa – Armoire de commande électrique – Travaux du Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor
• Rue de Toul Al Lan – Eclairage public- Travaux du Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor
• Questions diverses